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Marques déposées par Jean Brel
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4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4
Jean Brel

Numéro de dépôt :
943575
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 4

Déposée le 16 janvier 1976 par Jean Brel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Brel domicilié(e) (soc. an.), Place Youri-Gagarine, Saint-Denis. - France.

La marque 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 4 est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Jean Brel a également déposé les autres marques suivantes : IDP 4 , MONOTT 4 H , ISOLEVEL , TOP FLASH INDUSTRIES , ANTELEC , JB


Jean Brel - (soc. an.), Place Youri-Gagarine, Saint-Denis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres).